Nous mettons à disposition des Syndicats départementaux les logos du SNA.
Ses logos officiels et déposés sont diffusés sous différents formats permettant aux webmasters
d'enrichir leurs sites de contenus fournis par le SNA.
Conditions d'utilisation :
L’usage des logos SNA est soumise à autorisation. L'autorisation est implicite pour les Syndicats affiliés. L'autorisation ne sera pas accordée si cet usage est contraire aux valeurs et principes du SNA ou si le logo est utilisé à des fins commerciales sans autorisation, ou conjointement avec le logo, le nom ou la marque commerciale d'une entreprise sans autorisation. Chaque cas sera examiné individuellement afin de déterminer si les conditions précitées sont remplies. L'autorisation ne confère aucun droit d'exclusivité.
Les demandes doivent être adressées au SNA 5 rue de Conpenhague 75008 PARIS.
SNA :
|
 |
|
|
|
|
|
 |
|
|
|
|
