Les liens utiles :
Pour accéder à TeleRuchers :
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
A partir de la page d’accueil :
– dans la rubrique ‘Accès direct à toutes les téléprocédures’, choisir ‘TeleRuchers’
– dans la rubrique ‘Se connecter à des services sécurisés’, choisir ‘Se connecter à un service’,
choisir ‘TeleRuchers’
– dans la rubrique ‘Thématique’, choisir ‘Santé et protection des animaux’ puis ‘Animaux d’élevage’, choisir ‘TeleRuchers (téléprocédure)’ puis ‘Accéder au site’
http://agriculture.gouv.fr
Dans la rubrique ‘Thématiques’ choisir ‘Santé et Protection des Animaux’ : aller dans ‘Actualités réglementaires’ puis ‘Apiculture’, choisir ‘Accéder à la téléprocédure’
http://www.service-public.fr
Sur la page d’accueil, à partir de l’onglet ‘professionnels’ puis aller dans ‘démarches et formulaires’ à gauche de l’écran et faire recherche par mots clés, ‘ruches’, choisir ‘TeleRuchers : déclaration en ligne de ruchers’
Pour obtenir la liste des opérateurs désignés pour l’enregistrement des déclarations de ruches et les demandes de NUMAGRIT et/ou de NAPI (GDS départementaux) :
http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr
A partir de la page d’accueil : dans la rubrique ‘Thématique’, choisir ‘Santé et protection des animaux’ puis ‘Animaux d’élevage’, choisir ‘Liste des opérateurs désignés pour l’enregistrement des déclarations de ruche(s)’
http://agriculture.gouv.fr
Dans la rubrique ‘Thématiques’ choisir ‘Santé et Protection des Animaux’ : aller dans ‘Actualités réglementaires’ puis ‘Apiculture’, choisir ‘Accéder à la liste des opérateurs désignés pour l’enregistrement des déclarations de ruche(s) et les demandes de NUMAGRIT et de NAPI’
http://www.service-public.fr
Sur la page d’accueil, à partir de l’onglet ‘professionnels’ puis aller dans ‘démarches et formulaires’ à gauche de l’écran et faire recherche par mots clés, ‘ruches’, choisir ‘TeleRuchers : déclaration en ligne de ruchers’ puis ‘Liste des opérateurs désignés pour l’enregistrement de la déclaration de rucher et pour la demande de Numagrit’
Pour obtenir le formulaire Cerfa de déclaration de détention et d’emplacement des ruches :
http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr
A partir de la page d’accueil : dans la rubrique ‘Thématique’, choisir ‘Santé et protection des animaux’ puis ‘Animaux d’élevage’, choisir ‘Formulaire de déclaration de détention et d’emplacement de ruche(s)’
http://agriculture.gouv.fr
Dans la rubrique ‘Thématiques’ choisir ‘Santé et Protection des Animaux’ : aller dans ‘Actualités réglementaires’ puis ‘Apiculture’, choisir ‘Accéder à la déclaration de détention et d’emplacement de ruche(s)’
http://www.service-public.fr
A partir de l’onglet ‘professionnels’ puis ‘démarches et formulaires’. Sur la page d’accueil, à partir de l’onglet ‘professionnels’ puis aller dans ‘démarches et formulaires’ à gauche de l’écran et faire recherche par mots clés, ‘ruches’, choisir ‘Déclaration de détention et d’emplacement de rucher [Formulaire]’